Le Fousseret : Conseil communautaire de Cœur de Garonne

le jeudi 26 janvier à 19 heures à la maison des Pyrénées 136 route du Pouy de Touges à le Fousseret se déroulera le conseil communautaire
à l’ordre du jour:
Finances
Versement d’un fonds de concours 2020 – commune Sainte – Foy – de Peyrolières
Versement d’un fonds de concours 2022 – commune de Lautignac
Reversement de la taxe d’aménagement EPCI/communes
Gestion des déchets
Contrat relatif à la prise en charge papier – carton REVIPAC
Contrat relatif à la prise en charge des huiles alimentaires – DIELIX
Cycle de l’eau
SM GALT – Election des représentants
Convention de fonds de concours – Syndicat mixte du bassin versant de l’Arize
Petite enfance
Demande de subvention relative à la création d’une aire de jeux extérieure LAEP/RPE Le Fousseret – CD31
Approbation du règlement des LAEP et de la charte des accueillants
Enfance – Jeunesse
Attribution du marché relatif à l’organisation de séjours de vacances en France pour les enfants de 3 à 17 ans
Patrimoine – culture
Demande de subvention pour l’acquisition de gradins amovibles – CD31
Bâtiments communautaires – Travaux
Demande de subventions pour travaux de mise en sécurité des stades de Sainte-Foy-de-Peyrolières et Le Fousseret – DETR et CD31
Attribution du marché pour les travaux d’aménagement de la ZA Lherm
Ressources Humaines
Création d’un poste d’ingénieur (promotion interne) et suppression d’un poste de technicien principal de 1ère classe, Direction environnement et cadre de vie
Création d’un poste de technicien – Direction des Ressources Humaines
Adhésion au service de mission temporaire du CDG31
Affaires diverses
Désignation des représentant au COS – SPL AREC
Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)
Questions diverses

 

Mots-clés :

Articles en relation :

Derniers articles

Ne manquez plus un article :