Coeur de Garonne : Conseil Communautaire du 19 novembre

Un conseil dans le respect des gestes barrière
Un conseil dans le respect des gestes barrière

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le jeudi 19 novembre à 20h – à la halle des Marchands de Rieumes.

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 24 septembre 2020

3. Finances

  • 3.1.Remboursement frais assurance stade –commune de Pouy-de-Touges
  • 3.2.Décision modificative n°1–Budget SAAD
  • 3.3.Décision modificative n°3–Budget principal
  • 3.4.Convention SIVOM de la Bure –groupement de commande masques

4. Développement économique

  • 4.1.Convention Initiative Comminges et désignation d’un représentant
  • 4.2.Convention tripartite (Etat/Région/EPCI) fonds de solidarité national (volet 2) à destination des entreprises
  • 4.3.Annulation paiement loyer -RECOBRADA

5. Gestion des déchets

  • 5.1.Convention de reprise des huiles alimentaires usagées

6. Enfance Jeunesse

  • 6.1Lancement du marché des séjours

7. Voirie

  • 7.1.Demande subvention «trottoirs» -commune de Cazères
  • 7.2.Convention réfection chaussée et accotements SNCF –communes de Cazères, Palaminy et Martres-Tolosane
  • 7.3.Convention travaux chemin de Fray –Palaminy
  • 7.4.Redevance d’occupation du domaine public –ENEDIS
  • 7.5.Marché sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au marché de curage 2018

8. Culture

  • 8.1Modification du règlement d’attribution / subventions aux acteurs culturels

9. Action sociale

  • 9.1.Convention avec le conseil départemental de l’accès au droit de la Haute-Garonne (CDAD)
  • 9.2.Appel à initiatives 2021 -Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie 31 (CFPPA)

10. Ressources humaines

  • 10.1.Création de poste contrat aidé –Direction Développement territorial
  • 10.2.Création de poste technicien–Direction Environnement et Cadre de vie –Service déchets ménagers
  • 10.3.Création de poste cadre de santé –Direction Education et Cohésion sociale

11. Affaires diverses

  • 11.1.Avis des commissions sur le transfert des pouvoirs de police spéciale
  • 11.2.Rapport d’activité syndicat intercommunal des eaux des coteaux du Touch (SIECT) 2019
  • 11.3.Motion en faveur du SIECT

12. Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)

13. Questions diverses

 

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