Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le jeudi 19 novembre à 20h – à la halle des Marchands de Rieumes.

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 24 septembre 2020

3. Finances

  • 3.1.Remboursement frais assurance stade –commune de Pouy-de-Touges
  • 3.2.Décision modificative n°1–Budget SAAD
  • 3.3.Décision modificative n°3–Budget principal
  • 3.4.Convention SIVOM de la Bure –groupement de commande masques

4. Développement économique

  • 4.1.Convention Initiative Comminges et désignation d’un représentant
  • 4.2.Convention tripartite (Etat/Région/EPCI) fonds de solidarité national (volet 2) à destination des entreprises
  • 4.3.Annulation paiement loyer -RECOBRADA

5. Gestion des déchets

  • 5.1.Convention de reprise des huiles alimentaires usagées

6. Enfance Jeunesse

  • 6.1Lancement du marché des séjours

7. Voirie

  • 7.1.Demande subvention «trottoirs» -commune de Cazères
  • 7.2.Convention réfection chaussée et accotements SNCF –communes de Cazères, Palaminy et Martres-Tolosane
  • 7.3.Convention travaux chemin de Fray –Palaminy
  • 7.4.Redevance d’occupation du domaine public –ENEDIS
  • 7.5.Marché sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au marché de curage 2018

8. Culture

  • 8.1Modification du règlement d’attribution / subventions aux acteurs culturels

9. Action sociale

  • 9.1.Convention avec le conseil départemental de l’accès au droit de la Haute-Garonne (CDAD)
  • 9.2.Appel à initiatives 2021 -Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie 31 (CFPPA)

10. Ressources humaines

  • 10.1.Création de poste contrat aidé –Direction Développement territorial
  • 10.2.Création de poste technicien–Direction Environnement et Cadre de vie –Service déchets ménagers
  • 10.3.Création de poste cadre de santé –Direction Education et Cohésion sociale

11. Affaires diverses

  • 11.1.Avis des commissions sur le transfert des pouvoirs de police spéciale
  • 11.2.Rapport d’activité syndicat intercommunal des eaux des coteaux du Touch (SIECT) 2019
  • 11.3.Motion en faveur du SIECT

12. Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)

13. Questions diverses