Coeur de Garonne : Conseil communautaire du jeudi 28 mars 2024

Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 28 mars à 19h à la Maison Garonne (2 rue du Quai Notre Dame – Cazères). Sont prévus à l’ordre du jour :

Finances :

  • Bilan des cessions/acquisitions 2023
  • Adoption du compte administratif 2023
  • Affectation des résultats 2023
  • Adoption du compte de gestion 2023
  • Fixation des taux des taxes ménages 2024
  • Fixation du taux de CFE 2024
  • Fixation produit attendu GEMAPI 2024
  • Adoption budget prévisionnel 2024

Action sociale – Solidarité :

  • Appel à projet 2024 – CARSAT

Enfance-Jeunesse :

  • Financement des postes d’animateurs des MJC de Lherm et de Rieumes – renouvellement de la convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet
  • Financement du poste FONJEP pour la commune de Lherm – renouvellement de la convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet
  • Financement du poste FONJEP pour la commune de Rieumes – renouvellement de la convention annuelle d’animation et d’accompagnement de projet
  • Approbation des tarifs séjours été 2024

Ressources Humaines :

  • Création de 2 postes en contrat Parcours Emploi Compétence – service d’aide et d’accompagnement à domicile
  • Création suppression d’un poste d’agent social – service d’aide et d’accompagnement à domicile
  • Création suppression de poste – service petite enfance
  • Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)

Questions diverses

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