Le prochain Conseil Communautaire à Mane le 29 juin – Cagire-Garonne-Salat

CONSEIL COMMUNAUTAIRE 29 JUIN 20h30 à MANE

Le prochain conseil communautaire Cagire Garonne Salat aura lieu le jeudi 29 juin 2023 à 20h30 à l’hôtel communautaire à Mane et à suivre en direct sur You tube Cagire Garonne Salat

A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

1. Désignation d’un. e secrétaire de séance,
2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 25 mai 2023,
3. Dispositif OCCTAV,
4. Convention Territoriale Globale,
5. Règlement de fonctionnement des multi-accueils,
6. Règlement de fonctionnement des accueils de loisirs,
7. Projet de cuisine centrale,
8. Contrat Territorial Occitanie 2022-2028,
9. SAAD,
10. Règlement intérieur des déchetteries – mise à jour,
11. Subventions,
12. Dégâts d’orages,
13. Aide à la formation des encadrants sportifs,
14. Règlement Hygiène et Sécurité,
15. Entente Habitat,
16. Prix d’intervention de la balayeuse,
17. Créances éteintes,
18. Référent déontologue,
19. Questions diverses.