Cœur de Garonne : Conseil communautaire du jeudi 16 février 2023

Le prochain conseil communautaire se déroulera ce jeudi 16 février à 19h à la Maison Garonne à Cazères (2 rue du Quai Notre Dame). sont prévus à l’ordre du jour :

Finances :

– Versement d’un fonds de concours 2020 – commune de Rieumes
– Versement d’un fonds de concours 2020 – commune de Poucharramet
– Révision du règlement des fonds de concours 2023

Développement économique :

– Convention entre la Région et la Communauté de communes pour la mise en place du « dispositif exceptionnel pour les artisans boulangers » – crise énergétique

Gestion des déchets :

– Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

Enfance-Jeunesse :

– Demande de subvention Ville Vie Vacances (VVV) – Espace Jeunes de Martres-Tolosane – CAF
– Attribution du marché pour la gestion et l’animation des espaces jeunes des communes de Bérat, Cazères  et Martres-Tolosane

Patrimoine – culture :

– Convention de partenariat pour l’accueil du spectacle « Un Hamlet de moins »

Bâtiments communautaires – Travaux :

– Lancement du marché pour les travaux du stade Malaret – Cazères

Action sociale – Solidarité :

– Fixation des tarifs à titre particulier et CARSAT – service d’aide à domicile

Ressources Humaines :

– Création d’un poste de technicien – Service gestion des déchets
– Création d’un poste d’adjoint d’animation et suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe

Affaires diverses :

– Demande de subvention pour l’acquisition de rayonnages pour les archives – CD31
– Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)

Questions diverses

Mots-clés :

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