Cœur de Garonne : Conseil communautaire du 15 décembre à Rieumes

Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 15 décembre à 19h à la Maison du Touch (12 rue Notre Dame) à Rieumes. Sont prévus à l’ordre du jour :

Action sociale – Solidarité :

  • Renouvellement des conventions pluriannuelles d’objectifs Action Sociale 2023-2027 – SIEG

Finances :

  • Versement d’un fonds de concours 2021 – commune de Labastide-Clermont
  • Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget 2023
  • Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget OTI 2023

Développement économique :

  • Approbation du cahier des charges et du règlement d’urbanisation de la ZA Lherm – tranche 2

Gestion des déchets :

  • Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes ECOSYSTEM
  • Contrat pour la reprise et le recyclage des standards des modèles transitoires de tri plastiques CITEO
  • Convention pour le traitement des cartouches d’impression – LVL
  • Validation de l’acquisition d’un camion BOM 16 Tonnes auprès de l’UGAP

Petite enfance :

  • Appels à projets « Prévention et lutte contre la pauvreté » et « 1 000 premiers jours » – Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités

Enfance-Jeunesse :

  • Signature de la convention pour la participation financière à la fréquentation de l’ALAE du mercredi sur le territoire du Muretain Agglo des enfants de Cambernard au 1er janvier 2022 – Muretain Agglo

Voirie :

  • Redevance d’occupation du domaine public – TEREGA
  • Redevance d’occupation du domaine public – FRANCE TELECOM

Patrimoine – culture :

  • Demande de subvention LEADER pour l’appel à projets culturels 2019 et positionnement de la Communauté de communes en tant que cheffe de file – annule et remplace D-2022-235-7-5

Bâtiments communautaires – Travaux :

  • Demande de subvention pour le renouvellement du gazon synthétique sur le terrain du stade de Malaret (Cazères)

Ressources Humaines :

  • Création-suppression d’un poste d’adjoint administratif – Direction des finances
  • Création-suppression d’un poste d’animateur – Direction Enfance-Jeunesse
  • Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)

Questions diverses

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