Le conseil municipal se réunira le mercredi 5 octobre à 18h15 en mairie.
Ordre du jour:
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mai 2022
Administration générale
2. Présentation et avis de la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
3. Présentation et avis de la prolongation du contrat entre la commune et Suez concernant l’exploitation du réseau d’assainissement et de la station d’épuration
Cimetière communal
4. Présentation et avis de la procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun pour les sépultures des défunts inconnus et indigents
Animations culturelles et locales
5. Information du bilan de la manifestation « 750 ans d’Histoire à Montréjeau » du 2 et 3 juillet
6. Information du bilan des animations estivales 2022
7. Information du bilan de la base de loisirs pour l’été 2022
Social et santé
8. Information de l’actualité de I’EHPAD Le Mont-Royal • ressources humaines, programme pluriannuel d’investissement.
9. Information sur le transfert du CCAS au SICASMIR
10.Présentation et avis sur les provisions pour charges avec régularisation annuelle pour les médecins logés dans l’appartement dédié aux médecins du Centre municipal de santé
Consommation énergétique
II. Information sur la consommation d’électricité et de gaz des bâtiments communaux
12. Information sur la consommation de l’éclairage public
13. Information sur la consommation de carburants au sein des services municipaux
Sécurité
14. Avis sur un permis de louer avec un régime d’autorisation préalable sur le centre-ville et un régime déclaratif sur le reste du territoire communal
Intercommunalité
15. Avis sur une nouvelle modification des statuts du Sivom Saint-Gaudens Aspet Montréjeau Magnoac
Divers
16. Subvention exceptionnelle pour les artisans-gestionnaires impliqués dans le dispositif carte blanche
Questions diverses
