Boulogne-sur-Gesse : Séance de rentrée pour le conseil municipal

Les séances du conseil municipal ont repris après la pause estivale, avec la réunion du 14 septembre au soir, dans la salle de la mairie de Boulogne, en présence du maire Alain Boubée, de ses adjoints et conseillers, sauf trois absents.

Le menu des délibérations a évoqué plusieurs sujets, dont l’installation d’un point lumineux au quartier de Betpoué à la périphérie de Boulogne. Sur le coût total de sa mise en place, déterminé par une étude réalisée par le SDEGH (syndicat départemental d’énergie de la Haute-Garonne), la part de la commune est estimée à 1596€. Le Conseil municipal a approuvé à l’unanimité la participation financière de la collectivité à l’installation de cet équipement.

Un point a été ajoutée au débat par le conseil, le classement de la voierie des abattoirs. Monsieur le Maire rappelle que plusieurs parcelles ont été précédemment cédées à la Communauté de commune Cœur et Coteaux de Comminges (5C), en vue de la réorganisation des abattoirs boulonnais. Afin de permettre un libre accès aux parcelles, et conformément aux dispositions contenues dans l’acte de vente, les voies issues de la nouvelle division foncière ont été incorporées dans le domaine public.

Quant aux questions d’urbanisme, rappelons que le PETR Comminges Pyrénées propose aux communes de son périmètre disposant d’un document d’urbanisme, un service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme, le pôle ADS (service d’autorisation du droit des sols). Le service instruit pour le compte des communes les demandes d’autorisation d’urbanisme transmises, sur la base des documents d’urbanisme en vigueur. Dans le cadre de la convention initiale d’une durée de 3 ans renouvelée en 2021, le conseil municipal a examiné un avenant présenté pour tenir compte des nouveaux tarifs et modalités de remboursement de la prestation. Avenant approuvé à l’unanimité.

Au cours des questions diverses qui clôturaient la séance, le conseil municipal a annoncé réfléchir à l’instauration d’un quota de mises à disposition gracieuses de la salle des associations. Ce dispositif permettra de préserver l’équité entre les diverses structures associatives. La séance a été levée à 23h.

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