Cœur de Garonne : Prochain conseil communautaire à Rieumes

Le prochain conseil communautaire de Coeur de Garonne se tiendra jeudi 21 avril à 19 heures à Rieumes (Halle aux Marchands). Sont prévus à l’ordre du jour :

Gestion des déchets :

  • Approbation des tarifs de vente des composteurs aux communes
  • Relance du lot 2 « Achat de système d’identification pour colonnes de déchets et d’accès en déchèterie » du marché d’achat de solution embarquée pour les véhicules de collecte et de badges d’identification (suite à déclaration sans suite)

 

Enfance-Jeunesse :

  • Approbation des tarifs du dispositif « colos apprenantes »
  • Actualisation des tarifs ALAE, garderies, activités périscolaires, Espace jeunes de Martres, ALSH
  • Demande de subvention Ville Vie Vacances (VVV) – Espace Jeunes de Martres-Tolosane
  • Convention Vacances Loisirs
  • Règlement intérieur ALAE/ALSH

 

Voirie :

  • Demande de subventions pour travaux d’édilité sur la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières – CD 31
  • Redevance d’occupation du domaine public – TÉREGA (ex TIGF)

 

Ressources Humaines :

  • Création de deux postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) – Direction Education- Jeunesse
  • Modalités de mise en œuvre des heures de nuit (régularisation)
  • Modification du règlement intérieur – Mise en place des 1607h

 

Affaires diverses :

  • Adoption de la convention d’objectifs et de moyens – PETR Pays du Sud Toulousain
  • Demande de subvention pour l’acquisition de rayonnages archives – CD 31
  • Adoption de la charte d’accueil Cœur de Garonne
  • Attribution du marché de portage de repas

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