Le prochain conseil communautaire se déroulera à l’Hôtel communautaire à Mane

Le jeudi 18 novembre 2021 à 20h30.

À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

  1. Désignation d’un. e secrétaire de séance – 2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 21 octobre 2021 – 3.    Intervention de Mme BONNAL et Mme CASSING de la MFR – 4.    Appel à Manifestation d’intérêt de la Région pour un GIP Santé – 5.    Ressources Humaines :  Protocole du temps de travail, Protocole du télétravail, Charte informatique, Autorisations d’absences, Prestations d’action sociale 6.    Syndicat mixte de Bonnefont – 7.    Décisions modificatives :  Budget annexe de la ZA de Montsaunès, Budget annexe du transport à la demande, Budget annexe du SAAD, Budget annexe du SSIAD,  Budget principa – 8.    Reversements entre budgets : Refacturations entre budgets, Subvention au budget annexe TAD – 9.    Assujettissement à la TVA de la ZA du Cap d’Arbon – 10. Compétence périscolaire – création de postes  – 11. SAAD et SSIAD – ajustement des temps de travail et du tableau des emplois – 12. Dégâts d’orage – 13. Modification des statuts du SICASMIR – 14. Questions diverses.