Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 20 mai à 19h à la Halle aux marchands à Rieumes. Sont prévus à l’ordre du jour :

Développement durable et transition énergétique-Mobilité

  • Demande de subvention ADEME-REGION pour l’étude d’opportunité du gymnase Le Fousseret

Finances

  • Décision modificative n°1 – Budget principal
  • Fonds de concours – commune de Francon
  • Exonération de la CFE à l’installation des médecins
  • Modifications montants subventions culture

Développement économique

  • Attribution de subventions au titre du règlement d’aides à l’immobilier d’entreprises

Gestion des déchets

  • Contrat de reprise des conteneurs – PLAST RECYCLING
  • Renouvellement de la convention pour la reprise des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) – OCAD3E (annule et remplace la délibération du 11 février 2021)

Habitat

  • Signature du protocole de territoire – EPF Occitanie
  • Signature convention opérationnelle avec l’EPF pour la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières

Voirie

  • Demande subvention au conseil départemental travaux de trottoirs – commune de Rieumes
  • Demande subvention au conseil départemental travaux de trottoirs – commune de Bérat
  • Attribution du marché de travaux de curage, création, reprofilage de fossés aux abords des voiries

Tourisme

  • Demande de subvention et signature de la convention d’objectifs OTI – Conseil Départemental
  • Désaffectation des biens mobiliers – bureau d’information touristique de Cazères
  • Demande de subvention pour les chemins de randonnés – LEADER

Ressources Humaines

  • Création de poste non permanent – Contrat de projet
  • Création/suppression de postes – service d’aide à domicile
  • Accueil d’un contrat d’apprentissage OTI
  • Indemnité des stagiaires de l’enseignement
  • Modification du règlement intérieur – mise en place des 1607 h au 1er janvier 2022
  • Convention de mise à disposition d’un agent pour l’animation de randonnées destinées à des personnes âgées

Affaires diverses

  • Approbation de la modification des statuts
  • Attribution du marché de fournitures administratives et pédagogiques