Cazères : Conseil municipal du 13 octobre

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 13 octobre à 20 heures dans la salle des fêtes Michel Bon située rue des Capucins (dans le respect des gestes barrières). Sont prévus à l’ordre du jour:

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Convention d’adhésion au service retraite du CdG 31

3. Convention ANTS et COMEDEC

4. Convention Val Rose

5. Emprunt Banque Postale Réhabilitation Centre-Bourg

6. Emprunt Crédit Agricole Réhabilitation Centre-Bourg

7. Etat d’admission en non-valeur

8. Créances éteintes

9. Modification de l’AP/AC opération dojo

10. Subvention RASED

11. Décision modificative

12. Vente terrain lotissement Marrast – Lot n°2

13. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges de Transfert (CLECT)

14. Achat parcelle le long de la route départementale 36E

15. Règlement intérieur du conseil municipal

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