Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Garonne se déroulera le jeudi 24 septembre à 20h00 à la salle des fêtes de Bérat. Sont prévus à l’ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 16 juillet 2020 et du 23 juillet 2020

Désignation d’un secrétaire de séance

1. Finances :

1.1. Décision modificative n°1 – Budget principal M14
1.2. Décision modificative n°2 – Budget principal M14
1.3. Décision modificative n°1 – Budget annexe office de tourisme intercommunal Cœur de Garonne
1.4. Décision modificative n°1 – Budget annexe zone d’activité DESCAILLAUX
1.5. Décision modificative n°1 – Budget annexe zone d’activité BOUSSENS
1.6. Refacturation des masques tissus aux communes (commande groupée)
1.7. Fonds de concours – Haute-Garonne Numérique
1.8. Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
1.9. Fixation du tarif « photocopie » pour les partenaires et associations

2. Enfance-Jeunesse :

2.1. Demande de subventions fonds « publics et territoires » – CAF
2.2. Demande de subvention pour l’appel à projet « Aux idées numériques » – Haute-Garonne Numérique
2.3. Demande de subvention dans le cadre du dispositif Temps Libre Prévention Jeunes (espace Jeunes de
Martres-Tolosane) – Conseil départemental 31
2.4. Demande de subvention dans le cadre du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) pour
l’espace Jeunes de Martres-Tolosane – CAF et Conseil départemental 31

3. Action sociale :

3.1. Demande de subventions dans le cadre de l’appel à initiatives – Conférence des financeurs de la
prévention de la perte d’autonomie
3.2. Demande de subvention pour la plateforme territoriale psychologique – Conférence des financeurs
3.3. Attribution d’une subvention pour le déploiement d’une plateforme territoriale psychologique –
Société Interprofessionnelle des Soins Ambulatoires Maison de Santé Pluriprofessionnelle « Terres du
Fousseret »

4. Tourisme :

4.1. Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’OTI Cœur de Garonne

5. Personnel :

5.1. Frais de missions et de déplacements des élus
5.2. Approbation des indemnités des élus
5.3. Intégration de cadres d’emploi au régime indemnitaire (RIFSEEP)
5.4. Création de poste – Direction Générale des Services Techniques
5.5. Création – suppression de poste – Service Gestion des Déchets
5.6. Création contrat PEC – Petite enfance
5.7. Création de poste – Service Enfance Jeunesse
5.8. Créations- suppressions de poste – Service Enfance Jeunesse

6. Affaires diverses :

6.1. Désignation du représentant à la SPL Haute-Garonne Développement
6.2. Création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) et approbation de la liste des
commissaires
6.3. Création de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CIA)
6.4. Création de la Conférence des Maires
6.5. Désignation d’un référent – commission Aire d’accueil des gens du voyage
6.6. Déclaration sans suite de la consultation relative à l’évolution des infrastructures téléphoniques

7. Compte-rendu des décisions du Président prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)

8. Questions diverses