La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le mardi 28 juin à 20h30.
A l’ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2016,
compte rendu des décisions prises depuis le 11 avril 2016,
délibérations.
Finances locales :
1. Demande de subventions au Conseil Départemental de la Haute-Garonne dans le cadre de la programmation annuelle 2016 du Contrat de territoire
2. Demande de subvention auprès de l’Etat – Année 2016
3. Approbation des tarifs des Centres de Loisirs pour l’été 2016
4. Approbation des tarifs des Restaurants scolaires de la commune
5. Approbation des tarifs de la buvette de la piscine
6. Participation des communes aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les écoles de Montesquieu-Volvestre
7. Attribution de la subvention pour l’organisation de la fête de la musique à l’association du Comité des Fêtes
8. Modification des régies de recettes de la piscine : entrée et buvette
9. Décision modificative : Versement d’une subvention exceptionnelle à l’amicale des sapeurs-pompiers pour l’organisation du soixante-dixième anniversaire du centre de secours de Montesquieu-Volvestre
10. Reversement à un agent communal d’une aide versée par le fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour améliorer les conditions de vie et faciliter le maintien dans l’emploi
11. Décision modificative : Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire pour l’organisation de la sortie de printemps
Domaine et patrimoine :
12. Acquisition d’une partie de la parcelle F 523 au lieu-dit « La Merre » pour la création d’une réserve incendie
13. Signature d’une convention avec le Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne pour la réalisation d’une campagne de diagnostic énergétique des bâtiments communaux
14. Modification du règlement des cimetières communaux
Institutions et vie politique :
15. Avis sur le projet de fusion de la Communauté de Communes du Volvestre et de la Communauté de Communes Garonne-Louge
16. Avis sur le projet de fusion des SIVOM de Plaine et Coteaux du Volvestre, de Montesquieu-Volvestre et le SIASCAR
17. Avis sur le projet de dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport des Personnes Agées en Haute-Garonne
18. Formation des élus : Modification du taux de cotisation
Aménagement du territoire :
19. Approbation du règlement intérieur de la piscine municipale
20. Modification du règlement intérieur des restaurants scolaires de la commune
21. Engagement de la participation financière de la commune pour le branchement électrique de deux logements communaux par le SDEHG
22. Engagement de la participation financière de la commune pour la rénovation et l’extension de l’éclairage public au quartier Petit Baraillas par le SDEHG
23. Signature d’une convention de servitude en faveur d’ERDF sur le domaine privé communal pour l’alimentation en tarif jaune de la coopérative agricole depuis le poste de transformation P38
Fonction publique :
24. Convention pour la participation d’un collaborateur bénévole aux activités de la médiathèque municipale
25. Suppression d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps complet
26. Signature d’une convention avec l’UFCV Midi-Pyrénées pour la prise en charge de la formation d’approfondissement BAFA d’un agent non titulaire de la collectivité
Voirie :
27. Dénomination de voie communale : Route de Lahitère
Autres domaines de compétence des communes :
28. Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2017
Action sociale :
29. Contrat Temps Libre Prévention Jeunes 2016-2017
Enseignement :
30. Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité 2016-2017
Culture :
31. Convention avec la Direction des Arts Vivant du Conseil Départemental de la Haute-Garonne, le Comité Départemental du Tourisme et l’Office de Tourisme de Montesquieu-Volvestre pour l’organisation d’un spectacle dans le cadre du festival « 31 notes d’été »
