Conseil municipal de Carbonne

Le Service d’aide à domicile du CCAS de Carbonne
Patio de la Mairie de Carbonne

Le conseil municipal se réunira le 7 juillet à 21 heures.

Ordre du jour :

Finances :

1. Révision des tarifs du restaurant scolaire

Révision des tarifs adultes et adultes/enfants refacturés à la Communauté de Communes

2. Demande d’aide à la tarification sociale des cantines scolaires – révision de la grille tarification

Modification des tranches de coefficients familiaux et révision des tarifs

3. Révision des tarifs de location de la salle des fêtes

4. Révision des tarifs d’occupation du domaine public pour la fête locale

5. Révision des tarifs droits de voirie, stationnement et dépôt temporaire

6. Révision des tarifs du cimetière

7. Décision modificative n°2 – budget communal

Ajustement des crédits pour intégrer le remboursement du prêt du Crédit Agricole

Ressources humaines :

8. Suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs

Mise à jour compte tenu des avancements de grade, promotion interne, départ en retraite

9. Mise en place de la participation employeur à la PSC des agents – risque santé

Participation employeur à la Protection Sociale Complémentaire pour les agents ayant souscrits

un contrat labelisé – mutuelle santé

10. Création de poste – emploi permanent de responsable du service médiathèque

11. Création d’un emploi non permanent – accroissement temporaire d’activité – service des ATSEM

Remplacement d’un agent contractuel temporairement absent sur emploi non permanent

Commande publique :

12. Marché de travaux – construction d’une médiathèque – sous-traitance lot 8 CVC/plomberie/sanitaires/géothermie

Pour les prestations de coulage de chape

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