Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Carbonne, le mardi 26 mars 2024 à 19 heures
Ordre du jour :
1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 mars 2024
Administration générale :
3. Présentation du rapport de la Police Municipale
Éducation enfance et jeunesse :
4. Convention des transports : accompagnateur pour le transport des maternelles
Finances :
5. Vote des budgets primitifs 2024 et affectation du résultat
6. Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
7. Demande de garanties opération LES JARDINS D’ARIZE 2 Carbonne Impasse des Serres 33 logements locatifs sociaux
8. Admission en non-valeur
9. Tarifs concernant l’acheminement et la vente d’eau à Salles sur Garonne
Ressources humaines :
10. Heures d’été
11. Création de postes d’adjoints techniques
12. Création d’un poste de technicien
13. Création d’un poste d’adjoint technique suite fin disponibilité d’un agent
14. Convention de mise à disposition avec CCV
15. Convention de prestation de conseil en matière d’organisation des ressources humaines
Urbanisme et travaux :
16. Aménagement chemin de la Dourdouille – Tranche phase 2 – Achat terrains
Divers :
17. Rapport sur l’eau 2023
