Le Conseil municipal de Martres-Tolosane se réunira le mercredi 31 janvier 2024 à 20h, dans la salle Azéma de la Mairie.
L’ordre du jour prévoit :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023.
FINANCES
- Compte Epargne Temps : Revalorisation des montants forfaitaires d’indemnisation.
- Ecole élémentaire : convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
- Projet de Maison de Santé Pluridisciplinaire : accompagnement au développement d’une structure d’exercice coordonné par l’association FECOP.
- Régie Angonia : annule et remplace la délibération 2023049D du 06 juillet 2023 : propositions de tarifs réduits accessibles aux agents communaux.
- Autorisation donnée au Maire d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024 ;
- Délibération cadre : octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale pour 2024.
- Travaux du SDEHG : installation d’une ombrière photovoltaïque sur le parking du groupe scolaire.
- Travaux du SDEHG : installation d’une ombrière photovoltaïque sur le parking du personnel à l’EHPAD St Vidian.
- Espace culturel ANGONIA : Acquisition de matériels dans le cadre du 1er équipement – attribution du marché.
ADMINISTRATION
- Via Garona – modification de l’itinéraire GR861
- Nouvelle dénomination d’un chemin rural.
- Délégation donnée à M. THEVENOT Pascal, 1er adjoint, pour la signature des actes notariés à intervenir avec la Sté LAFARGE.
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs :
- Création d’un poste d’adjoint principal du patrimoine 1ère classe à temps complet
- Création d’un poste d’agent de maitrise principal à temps complet
QUESTIONS DIVERSES
Présentation de la programmation Angonia pour 2024 en début de séance
Décisions prises par le Maire au titre de ses délégations : liste des contrats conclus au cours de l’année 2023.
