Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 23 novembre à 19h à la Maison des Pyrénées au Fousseret (136 route de Pouy de Touges). Sont prévus à l’ordre du jour :
Développement durable et transition énergétique – mobilité :
- Signature de la convention de délégation de compétence d’organisation de services de transport à la demande 2024-2029 – La Région OCCITANIE
- Attribution du marché de service de transport à la demande
Finances :
- Versement d’un fonds de concours 2021 – Marignac-Laspeyres
- Versement d’un fonds concours 2022 – Mauran
- Versement d’un fonds de concours 2021 – Montégut-Bourjac
- Versement d’un fonds de concours 2022 – Lescuns
- Décision modificative n°1 – budget service public d’élimination des déchets
- Décision modificative n°1 – budget annexe Photovoltaïque
- Cession d’un véhicule BOM via le site de vente aux enchères AGORASTORE
- Attribution du marché relatif à la fourniture et maintenance d’un logiciel informatique pour la gestion financière et comptable
- Rachat d’un véhicule à SAS COMET
Développement économique :
- Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association Initiative Comminges et désignation d’un représentant – 2024/2026
Enfance-Jeunesse :
- Nouvelles activités périscolaires – actualisation des tarifs
Bâtiments communautaires – Travaux :
- Attribution du marché de travaux de rénovation d’un terrain de football en gazon synthétique – stade Malaret
- Signature d’une convention de prestations de services – Association Capucine
- Signature d’un contrat de prestations de services – Le Grand Cèdre
- Signature d’un contrat de prestations de services – SACPA
Action sociale – Solidarité :
- Convention de refacturation des frais d’impression – DAC
Tourisme :
- Désaffectation du bâtiment Case de Montserrat – Cazères
Ressources Humaines :
- Créations -suppressions de postes – Direction action sociale
- Création de poste – Direction gestion des déchets
- Création de poste – Direction gestion des déchets
- Création-suppression de poste – Direction Enfance-Jeunesse
Affaires diverses :
- Signature de la Convention territoriale globale (CTG) 2023-2027 – CAF- CD 31- MSA – Education nationale
- Compte-rendu des délibérations du bureau et des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)
Questions diverses
