Communauté des communes du Volvestre : Conseil communautraire

Le prochain conseil communautaire de la Communauté des communes du Volvestre aura lieu le 16 décembre à 18 heures à l’hôtel de la communauté, avenue de Toulouse à Carbonne.

Ordre du jour :

Compte-rendu des décisions prises par le Bureau en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT.

Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L.5211 -10 du CGCT.

Fonctionnement :

Transition écologique.(TRTE)

Budget principal.

Budget Tourisme.

Ouverture des crédits avant le vote du budget.

Clôture de budgets annexes.

Création d’un budget annexe.

Budget principal : décision modificative.

Attribution de fonds de concours : commune de Gensac.

Attribution de fonds de concours : commune de Lacaugne.

Demande de subvention.

Développement économique :

Renouvellement de la convention de délégation de la compétence de l’octroi d’aides en matière  d’immobilier d’entreprises de la communauté des communes du Volvestre au département de la Haute Garonne.

Revitalisation des centres-bourgs agriculture qualité alimentaire :

Avis sur l’ouverture dominicale des commerces en 2022.

Ressources Humaines :

Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans la cadre d’un contrat de projet (hargé.e de mission PAT).

Création d’un poste d’adjoint technique (chauffeur/ripeur).

Création de 3 postes pour les fonctions de « chef d’équipe voirie ».

Création de 3 postes pour accroissement temporaire d’activité.

Création d’un poste au sein du service Régie Travaux pour la voirie dans la cadre d’un contrat Parcours Emploi Compétences (PEC).

Création de 2 postes pour les fonctions de « coordonnateur collecte ».

Création d’un poste de rédacteur territorial (chargé.e de développement économique).

Création d’un poste de puéricultrice  de classe normale (directeur/trice crèche St-Sulpice/Lèze).

Création d’un poste d’éducateur/trice de jeunes enfants de classe normale (directeur/trice crèche Rieux-V.).

Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet. (Augmentation de la durée hebdomadaire du poste d’agent d’accueil).

Mise à jour du tableau des effectifs.

Mise en conformité aux 1607 heures.

Contrat Groupe Assurance Statutaire 2022/2025.

Questions diverses :

Annualisation du temps de travail des agents de l’Office de Tourisme Intercommunal.

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