Coeur de Garonne : Conseil Communautaire à Cazères le 16 décembre

Le prochain conseil communautaire de Coeur de Garonne se déroulera ce jeudi 16 décembre à 18h dans la salle des fêtes Michel Bon à Cazères. Sont prévus à l’ordre du jour :

Finances :

  • Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget principal 2022
  • Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget OTI 2022
  • Fonds de concours 2020 – Sana
  • Constitution de provisions pour les budgets de la communauté de communes Cœur de Garonne pour dépréciation des comptes de tiers et pour litiges

Développement économique :

  • Prix de vente des terrains ZA Descaillaux – Saint-Elix le Château
  • Demande de subventions DETR 2022 – ZA Lherm

Gestion des déchets :

  • Appel à projet CITEO
  • Adoption de la grille tarifaire particuliers – Tarification incitative

Petite enfance :

  • Critères d’attribution de places en établissement d’accueil du jeune enfant
  • Appel à projet Région santé environnementale (PRSE)

Enfance-Jeunesse :

  • Approbation des tarifs séjours hiver 2022
  • Subventions aux gestionnaires dans le cadre des conventions pluriannuelles d’objectif – Point d’information non soumis à délibération

Voirie :

  • Attribution du marché d’entretien des nids de poule (campagne d’enrobé projeté)

Bâtiments communautaires – Travaux :

  • Attribution du marché de travaux aires sportives Cazères, Lherm et Rieumes

Action sociale – Solidarité :

  • Application du tarif conventionné – service d’aide à domicile

Tourisme :

  • Mise à jour des sentiers de randonnée intercommunaux
  • Désaffectation du bâtiment OTI – Martres-Tolosane

Ressources Humaines :

  • Créations/suppressions de postes – avancements de grades
  • Création de poste – secrétariat intercommunal
  • Création/suppression d’un poste – Direction cadre de vie et environnement
  • Modification du règlement de formation – compte personnel de formation

Affaires diverses :

  • Attribution du marché de transport
  • Attribution du marché assurances
  • Attribution du marché d’acquisition de véhicules et matériel roulant
  • Adoption du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
  • Présentation du rapport d’activités 2020 – SIECT

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