Prochain conseil municipal de Montesquieu

Le prochain conseil municipal de Montesquieu aura lieu le lundi 13 décembre à partir de 20h30. Il se déroulera dans la salle du conseil à la mairie.

A l’ordre du jour :

FINANCES LOCALES

  1. Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2022 pour l’équipement de la salle des archives en rayonnages mobiles,
  2. Amendes de police 2022,
  3. Décision modificative n° 6/2021 – chapitre 66 – Budget communal,
  4. Décision modificative n° 7/2021 – chapitre 68 – Budget communal,

 

FONCTION PUBLIQUE

  1. Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail,
  2. Création d’un poste de responsable de service technique,
  3. Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions de sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les agents de la collectivité
  4. Mise à jour du tableau des effectifs : ouverture d’un poste d’adjoint d’animation territorial à temps non complet (30 h)

 

ENVIRONNEMENT

  1. Extension du réseau d’eau potable – rue Jean Doumeng

 

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNE

  1. Recensement de la population 2022 – recrutement des agents recenseurs,
  2. Recensement de la population 2022 – fixation de la rémunération des agents recenseurs
  3. Recensement de la population 2022 – remboursement des frais aux agents recenseurs

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