Cazères : Conseil municipal du lundi 29 juin 2020

Le prochain conseil municipal se déroulera lundi 29 juin 2020 à 20h00 dans la salle des fêtes Michel Bon à Cazères. Sont prévus à l’ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Information sur le Débat d’Orientation Budgétaire 2020
  • Guide de procédure interne des marchés publics (MAPA);
  • Modification de la délibération concernant la fourniture de denrées alimentaires
  • Modification de la délibération participation pour l’assainissement collectif
  • Modification de l’autorisation et crédits de paiement pour la réhabilitation et extension du DOJO
  • Modification de l’Autorisation de programme pour l’aménagement et la revitalisation du centre bourg
  • Annulation partielle de la délibération concernant la nomination d’une déléguée auprès du SYTPA
  • Annulation de la délibération concernant la nomination de délégués auprès du SIECT
  • Avenant n° 2 de la convention de mise à disposition du service Enfance/jeunesse
  • Délégations consenties à Monsieur le Maire précision de la délibération du 25 mai 2020
  • Création d’un poste de conseiller(e) délégué(e)
  • Election d’un(e) conseiller(e) municipal(e) délégué(e)
  • Retrait délibérations concernant les indemnités des élus et la majoration
  • Indemnités de Monsieur le Maire
  • Indemnités des adjoint(e)s
  • Indemnité du conseiller(e) délégué(e)
  • Majoration des indemnités
  • Etat annuel présentant les indemnités des élus du Conseil municipal
  • Réaménagement garantie d’emprunt
  • Election du Président de séance pour l’adoption du compte administratif 2019
  • Compte administratif 2019 – Principal et annexes – présentation et vote
  • Approbation du compte de gestion Principal et Annexes lotissement Marrast et Hourride
  • Affectation de résultat 2020 – Budget principal
  • Récapitulatif des actions de formation
  • Bilan des acquisitions et cessions pour la commune
  • Subventions aux associations pour l’année 2020
  • Vote des deux taxes
  • Vote du budget prévisionnel communal 2020
  • Vote du budget prévisionnel du lotissement Marrast
  • Vote du budget prévisionnel du lotissement Hourride
  • RIFSEEP Filière Culturelle
  • Fermeture de postes
  • Ouverture de postes
  • Bilan FIPHFP
  • Mise à disposition d’un agent administratif auprès du CCAS
  • Contrôle des poteaux incendie
  • Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle A 1754 sise rue George Sand
  • Vente parcelles rue George Sand
  • Tarif Maison Garonne
  • Vente terrain lotissement Marrast lot n° 1
  • Modification délibération 2019.12.22 du 10.12.2019 concernant la vente du lot n° 4 lotissement Marrast

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