Conseil Municipal de Carbonne

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Carbonne, le mardi 17 décembre 2019, à 20 heures 30.

Ordre du jour :

Urbanisme et habitat : Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie. Régularisation foncière – Rue du Pila.

Finances: Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2020. Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2020. Demande d’autorisation d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020. Budget communal : décision modificative n°6 et admissions en non-valeur.

Développement commercial : Dérogations au travail du dimanche.

Ressources humaines : Création de postes suite réorganisation des services techniques. Création d’un poste de technicien à temps complet. Accroissement temporaire d’activité au service « Voirie ». Accroissement temporaire d’activité au service « Marchés publics ».

Bâtiments communaux & génie urbain : SDEHG – Dépose d’un point lumineux sur l’aire de covoiturage du Bois de Bony.

Délégations au maire.

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