Réunion du conseil communautaire Cœur de Garonne du 18 novembre.

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le lundi 18 novembre à 20h00 à la Maison du Campet à Cazères (31 promenade du Campet). Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :

  1. Personnel :
  • Création de postes permanents

 

  1. Finances :
  • Création du budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
  • Approbation du règlement d’attribution de fonds de concours aux communes
  • Approbation du fonds de concours dans le cadre du PPRT Antargaz/BASF – commune de Boussens Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor

 

  1. Economie :
  • Approbation du règlement d’attribution des aides à l’immobilier d’entreprises
  • Convention avec le conseil départemental pour délégation d’une partie de la compétence d’octroi des aides à l’immobilier d’entreprises
  • Lancement d’une consultation relative à la signalétique des Zones d’Activité Economique (ZAE) Subvention exceptionnelle – ACVA

 

  1. Déchets :
  • Signature du contrat Ecomobilier

 

  1. Culture – Tourisme :
  • Adoption des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) Cœur de Garonne
  • Approbation du tracé des chemins de randonnée
  • Approbation de la convention de passage type – chemins de randonnée
  • Convention d’objectifs – comité départemental du tourisme, conseil départemental de la HauteGaronne, communauté de communes Cœur de Garonne, office de tourisme intercommunal Cœur de Garonne

 

  1. Voirie :
  • Demande de subvention pour les travaux de trottoirs de la commune de Boussens – Conseil Départemental

 

  1. Equipements sportifs :
  • Mise à disposition d’un terrain pour la création d’un équipement sportif – commune de Rieumes

 

  1. Urbanisme – Habitat – Mobilité :
  • Convention de délégation de compétence d’organisation de services de Transport à la Demande – Région Occitanie

 

  1. Nouvelles Compétences :
  • Désignation des délégués au syndicat de gestion de la Save et de ses affluents

 

  1. Affaires Diverses :
  • Demande de subventions DETR 2020
  • Attribution du marché relatif à l’acquisition de véhicules à moteur
  • Attribution du marché relatif à la prestation de maitrise d’œuvre pour l’aménagement de zones artisanales et d’équipements sportifs

 

  1. Questions Diverses