Conseil municipal de Rieux-Volvestre

Le prochain Conseil municipal de Rieux-Volvestre aura lieu le 22 octobre à 19h dans la salle du conseil municipal.

A l’ordre du jour :

1- Adhésion contrat groupe assurance statutaire

2- Vente terrain 176 m2 lotissement Brunis

3- Déclassement portion voie communale pour cession CCAS

4- Bail local commercial n°13 place du Préau

5- Chaussée « Trou de la Lune »

6- Demandes de subventions

7- Règles d’urbanisme : mise en conformité lors de la vente dans périmètre classé

8- Piscine : tarifs location bassin, régie

9- Indemnités de conseil receveur

10- Décision modificative

11- Admissions en non-valeur

Questions diverses

Mots-clés :

Articles en relation :

Derniers articles

Ne manquez plus un article :