Prochain Conseil municipal de Cazères le 4 octobre 2018.
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 4 octobre à 20h00 dans la salle du conseil municipal de la mairie de Cazères. A l’ordre du jour:
1 Désignation du secrétaire de séance
2 Approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges de Transfert relatifs à l’évaluation des compé-tences transférées au 31 décembre 2017
3 Déclassements parcelles
4 Attribution du marché public pour la rénovation et l’extension de la salle des fêtes
5 Versement de subvention au Bureau Intercommunal de Tourisme de CAZERES/GARONNE
6 Promologis : Garantie pour le remboursement de ligne de prêt réaménagé
7 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2019 à effet au 01/01/2019
8 Intervenants sur le temps scolaire
9 Créances éteintes
10 Admission en non-valeur
11 Avenant convention travaux urbanisation RD 36 E 2ème tranche (PRO+000 au PRO+350)
12 Demande de subvention RASED
