Le prochain Conseil Municipal de Muret se tiendra Mardi 11 Juillet 2017 à 18 h 30.

En voici l’ordre du jour :

A : Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 Juin 2017

B – Délibération rendant compte de décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

C 1 – Présentation du bilan des actions politique de la Ville

C 2 – Création d’AP/CP (Autorisation de Programme/Crédits de Paiement) pour l’aménagement des allées Niel

C 3 – Création d’AP/CP (Autorisation de Programme/Crédits de Paiement) pour la création de la salle événementielle

C 4 – Création d’AP/CP (Autorisation de Programme/Crédits de Paiement) pour la création d’un nouveau cimetière

C 5 – Aménagement de surface des Allées Niel – Approbation du principe d’une maîtrise d’ouvrage unique entre la Ville et le Muretain Agglo

C 6 – Concours de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une salle événementielle – Attribution du marché

D 1 – Avis pour la demande de remise gracieuse, de la régie d’avance et de recettes de l’Office Municipal du Tourisme

D 2 – Avis pour la demande de remise gracieuse, de la régie d’avance et de recettes de l’eau et de l’assainissement

D 3 – Opérations de cessions des terrains du Budget Principal au Budget annexe Lotissement

E 1 – Convention de servitude de passage avec Enedis (ERDF) pour un câble électrique sous la parcelle communale cadastrée EX n°569 située rue Jean Dabadie, lieu-dit « Cardenaux »

E 2 – Cession du lot n°2 au lotissement communal d’Estantens à M. et Mme GEORGELIN

E 3 – Cession des parcelles EO n°73p et 57p, situées rue Pierre de Fermat, au profit de Monsieur MARESTAN

E 4 – Approbation de la 9ème modification du Plan Local d’Urbanisme

E 5 – Opération « Façades » – Dispositif général – Approbation d’une nouvelle convention au 27, rue Jacques Labatut

E 6 – Opération « Façades » – Dispositif général – Approbation d’une nouvelle convention au 35, rue Jacques Labatut

F 1 – Reprise de la parcelle cadastrée section EK n°158 dans le domaine communal à l’euro symbolique appartenant au Groupe Immobilier Angelotti

F 2 – Approbation du principe de récupération de l’éclairage du lotissement « Le Hameau de Bellefontaine » situé rue des Gorges de Kakouetta, en vue de le transférer au SDEHG

G 1 – Aide financière de la Ville complémentaire à l’Eco – Chèque Logement de la Région – Approbation du versement d’une aide pour la propriété 7 bis, Chemin de Bourdaya – Muret

H 1 – Mise à disposition des installations sportives pour les lycées Pierre d’Aragon, Charles De Gaulle, et l’EREA

I 1 – Programmation culturelle 2017-2018

I 2 – Programmation culturelle 2017-2018 – Convention avec Bleu Citron

I 3 – Subvention aux associations – Demande d’avance de subvention pour l’Association « Les Pieds Nus »

J 1 – Approbation du projet de convention entre la Ville et la Région Occitanie pour le financement de l’Aménagement du parvis et des quais bus du Lycée Charles de Gaulle

K 1 – Fixation des taux « promus-promouvables » pour les avancements de grade en 2017

K 2 – Mise à jour du tableau des effectifs

K 3 – Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services

L 1 – Approbation de la convention de groupement de commandes et du marché relatifs à l’optimisation des contrats de maintenance des équipements multi techniques, chauffage, ventilation et climatisation (CVC), avec intéressement, pour les membres du groupement de commandes du Muretain Agglo

M 1 – Acceptation de dons à caractère historique

M 2 – Acceptation de dons à la Ville de Muret