Cœur de Garonne : Conseil Communautaire

Réunion du conseil communautaire Cœur de Garonne
Réunion du conseil communautaire Cœur de Garonne

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera mardi 3 mars à 20h00 à la Maison Garonne de Cazères. Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :

  • PERSONNEL : Mise en œuvre d’un régime indemnitaire autre que le RIFSEEP aux cadres d’emplois faisant l’objet d’une absence de publication des décrets d’application au 1er mars 2020 Créations de postes – suppressions de postes
  • FINANCES : Bilan des cessions et acquisitions 2019 ; Adoption des comptes administratifs 2019 ; Approbation des comptes de gestion 2019 ; Adoption des budgets primitifs 2020
  • ECONOMIE : Demande de subventions LEADER – Ressourcerie Attribution du marché relatif à la signalétique des ZAE
  • DECHETS : Signature d’une convention avec l’éco-organisme Eco TLC Autorisation de signer le marché relatif au transport et traitement des déchets issus des déchèteries
  • CULTURE-TOURISME : Vote des tarifs des produits de la boutique OTI Cœur de Garonne
  • VOIRIE : Demande de subvention trottoirs – commune de Lherm
  • ENFANCE-JEUNESSE : Demande de subvention LEADER dans le cadre de l’appel à projet éducation artistique et culturelle (PEAC) Attribution du marché relatif à la gestion des espaces jeunes de Bérat et Cazères.
  • COMMUNICATION – NUMERIQUE : Attribution du marché relatif à la distribution du journal intercommunal
  • URBANISME-HABITAT-MOBILITE : Attribution du marché relatif au transport à la demande
  • AFFAIRES DIVERSES : Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Approbation du projet de territoire Lancement du marché d’acquisition de véhicules
  • QUESTIONS DIVERSES

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