Réunion du conseil communautaire Cœur de Garonne

Les réunions du conseil communautaire sont ouvertes au public
Les réunions du conseil communautaire sont ouvertes au public

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le mardi 16 avril 2019 à 21h – à la Maison des services intercommunaux – 136 route de Pouy-de-Touges – Le Fousseret.
Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :

 

  1. PERSONNEL

– Gratification stagiaire – service Déchets

– Création de postes permanents

– Création de postes non permanents

– Création de poste PEC (parcours emploi compétences)

– Convention d’objectifs et de moyens avec l’amicale du personnel AP3CG

  1. FINANCES

– Décision modificative – budget annexe portage de repas

– Versement d’un fonds de concours – SPL Haute-Garonne Numérique

  1. ECONOMIE

– Adoption du cahier des charges et du règlement de lotissement de la ZA Lherm

– Subventions 2019 (à BGE, CAE Impuls’ions, FD CIVAM, Initiative Comminges, Solidarité Paysans)

  1. DECHETS

– Convention de reprise des déchets de bâtiments – 3PA

– Approbation du règlement de la redevance spéciale

– Attribution du marché relatif à l’acquisition d’un camion benne

– Convention ECO-DDS (déchets diffus spécifiques dangereux des ménages)

  1. CULTURE-TOURISME

– Convention relative à l’entretien des chemins de randonnée avec l’association Les Fous du bois

– Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019 avec La Maison de la Terre

  1. VOIRIE

– Lancement du marché de curage des fossés

– Convention RTE – abattage d’arbres (Cazères)

– Convention RTE – servitude (ZA Descaillaux)

  1. SERVICES A LA PERSONNE

– Approbation des tarifs du service de portage de repas

  1. EQUIPEMENTS SPORTIFS

– Lancement du marché relatif à l’acquisition d’un tracteur et d’une tondeuse

  1. NOUVELLES COMPETENCES

– Approbation de la modification statutaire du syndicat de gestion de la Save et de ses affluents – compétence GEMAPI

– Approbation de la modification statutaire du SIAH du Touch et de ses affluents – compétence GEMAPI

– Adhésion au Syndicat mixte de l’Arize et approbation des statuts– compétence GEMAPI

  1. QUESTIONS DIVERSES

– Modification des statuts de la communauté de communes

– Lancement de la consultation relative à l’achat et à la maintenance de matériel d’impression

– Lancement Marché téléphonie – data – infogérance

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