Le prochain Conseil communautaire se déroulera le jeudi 24 septembre 2026 à 19h, à la Maison des Pyrénées, 136 route de Pouy de Touges au Fousseret.
1.Petite enfance / Support à la parentalité
1.1. Attribution délégation de service public pour l’exploitation des crèches du territoire.
2. Développement économique / Habitat / Agriculture et commerces de proximité.
2.1. Demande de subvention pour les travaux de réaménagement de la case Montserrat.
3. Enfance / Jeunesse.
3.1. Autorisation de lancement marché gestion et animation des espaces jeunes des communes de Bérat, Cazères et Martres-Tolosane.
3.2. Participation de la communauté de communes aux stages BAFA et conventionnement organisme.
. Budget / Finances / Mutualisation des achats et des services.
4.1. Versement d’un fonds de concours 2023 – commune de Lherm.
4.2. Versement d’un fonds de concours 2026 – commune de Mauran.
4.3. Versement d’un fonds de concours 2025 – commune de Montclar-de-Comminges.
4.4. Versement d’un fonds de concours 2025 – commune de Montberaud.
4.5. Versement d’un fonds de concours 2026 – commune de Pouy-de-Touges.
4.6. Versement d’un fonds de concours 2024 – commune de Le Plan.
4.7. Répartition du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2026.
4.8. Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges de Transfert (CLECT).
4.9. Approbation des montants définitifs des attributions de compensation 2026.
4.10. Demande de dérogation à l’équilibre du budget annexe service public d’élimination des déchets 2027-2028.
5. Déchets / Cycle de l’eau
5.1. Bilan d’activité du service public d’élimination des déchets ménagers 2025.
6. Terrains de grand jeu et vestiaires.
6.1 Lancement d’une consultation relative à l’achat de produits fertilisants pour l’entretien des stades.
7. Développement durable / Transition énergétique / Mobilité.
7.1. Lancement marché transport à la demande.
7.2. Création d’une filiale dédiée aux réseaux de chaleur et de froid de la SPL AREC Occitanie.
8. Ressources humaines.
8.1. Création de poste – Direction enfance jeunesse.
8.2. Création de poste – Service Développement économique et accompagnement de proximité. 8.3. Création de poste – Service Petite Enfance.
8.4. Création-suppression de poste – Direction gestion des déchets et assimilés.
8.5. Débat relatif à la protection sociale complémentaire.
9. Affaires diverses.
9.1. Adoption du règlement intérieur.
10. Compte-rendu des décisions/arrêtés du Bureau et du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT) .
11. Questions diverses.
