Le conseil communautaire se déroulera jeudi 2 juillet à 19h, à la Maison Garonne, 2 rue du quai Notre Dame à Cazères sur Garonne.
A l’ordre du jour :
Budget / Finances / Mutualisation des achats et des services :
Décision modificative n°1 : budget ZA Sainte-Foy-de-Peyrolières. Versement d’un fonds de concours 2024 à la commune de Francon .
Déchets ménagers / Cycle de l’eau :
Convention communauté de communes du Volvestre pour l’utilisation du quai de transfert . Attribution marché conteneurs et composteurs.
Voirie :
Attribution marché pool routier.
Bâtiments/Gymnases/Services techniques et mutualisation des moyens :
Demande de subvention au titre de la DETR pour les travaux d’extension et de réhabilitation du gymnase de Rieumes. Demande de subvention au titre du fonds vert pour les travaux de rénovation énergétique du gymnase de Rieumes.
Ressources humaines :
Droit à la formation des élus. Désignation référent déontologue.
Affaires diverses :
Débat sur le pacte de gouvernance. Bilan d’activité 2025. Election des délégués au groupe d’action locale-Pays Sud Toulousain. Information sur le transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au président.
Compte-rendu des décisions/arrêtés du Bureau et du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT).
Questions diverses.
