Conseil municipal de Martres-Tolosane

Le prochain Conseil municipal de Martres-Tolosane se tiendra à la mairie le jeudi 18 janvier 2018 à 20h30. L’ordre du jour prévoit :

1/ Approbation du procès verbal du conseil municipal du 5 décembre 2017.

2/ Administration générale :

– Désignation de deux délégués au Syndicat Haute-Garonne Environnement,

– Convention entre le représentant de l’État et la commune de Martres-Tolosane pour la transmission électronique des actes,

– Mise à disposition à titre gratuit de la salle des fêtes pour les candidats aux élections législatives.

3/ Finances :

– Budget général 2017 : décision modificative N°5,

– Budget principal : autorisation donnée au Maire d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018,

– Constitution d’une provision pour créances douteuses,

– Versement à deux commerçants d’une subvention dans le cadre de l’OMPCA – Volet modernisation individuelle.

4/ Marchés publics :

– Décisions prises par Monsieur le Maire au titre de ses délégations : liste des contrats conclus au cours de l’année 2017,

– Salle des fêtes : attribution du marché de maitrise d’œuvre

5/ Questions diverses.

Mots-clés :

Articles en relation :