Le prochain conseil communautaire de Cœur de Garonne se tiendra le mardi 16 décembre à 19h à Rieumes (la Maison du Touch – 12 rue Notre Dame). Sont prévus à l’ordre du jour :
Finances :
- Versement d’un fonds de concours 2024- Commune de Castelnau-Picampeau
- Versement d’un fonds de concours 2025- Commune de Mauran
- Versement d’un fonds de concours 2023- Commune de Marignac -Lasclares
- Versement d’un fonds de concours 2025- Commune de Cambernard
- Versement d’un fonds de concours 2023- Commune de Beaufort
- Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget 2026 : budget principal
- Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget 2026 : budget office de tourisme
- Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget 2026 : budget photovoltaïque
- Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget 2026 : budget annexe SPED
- Clôture budget annexe Service aide à Domicile
- Clôture budget annexe Portage de repas
- Acquisition d’un véhicule suite à la location avec option d’achat – service voirie
- Convention de reversement de la dotation Soutien au service public de la petite enfance – communes de Cazères, Lherm et Rieumes
Développement économique :
- Acquisition d’une parcelle sur la zone d’activité Coucoures auprès de la commune de Lherm
Déchets ménagers :
- Révision des grilles tarifaires pour les particuliers, les professionnels et les touristes – Tarification incitative
- Demande de dérogation sur la fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles
- Attribution du marché de travaux déchèterie Rieumes : lot n°4-Electricité et lot n°5-Portails et Clôtures
Petite Enfance :
- Approbation du plan de déploiement du soutien au service public de la petite enfance
Enfance Jeunesse :
- Attribution du marché séjours
Bâtiments communautaires/travaux :
- Demande de subventions – gymnase Rieumes
- Demande de subventions – vestiaires Sainte-Foy-de-Peyrolières
- Demande de subventions – Case Montserrat – Cazères
Action sociale :
- Election d’un délégué titulaire au sein du syndicat intercommunal action sociale Escaliu
Ressources humaines :
- Création-suppression de poste – Service Petite Enfance
Affaires diverses :
- Acte de l’élaboration du Plan Inter Communal de Sauvegarde
- Attribution marché impression
- Vacance de la 13ème vice-présidence
Compte-rendu des décisions/arrêtés du Bureau et du Président pris dans le cadre de la délégation de
pouvoirs (art L2122-23 CGCT)
Questions diverses
