Martres-Tolosane : Conseil municipal du mercredi 22 octobre 2025

Le conseil municipal de Martres-Tolosane se réunira le mercredi 22 octobre 2025 à 20h dans la salle Azéma de la mairie. Sont prévus à l’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 septembre 2025.

2. FINANCES

2. 1. Assurance statutaire 2026-2029.
   2. Marché de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire 2025-2028.
   3. Demande de subventions au conseil départemental de la Haute-Garonne pour la réhabilitation des sanitaires du bâtiment communal de l’office de tourisme pour l’obtention du label « Tourisme et Handicap ».
   4. Modification du plan de financement de la voie verte « liaison gare ».

3. ADMINISTRATION GENERALE
   1. Travaux du SDEHG : Etablissement d’installations électriques basse tension – branchement ARAC Occitanie – convention pour constitution de servitude.
   2. Avis du conseil municipal suite à l’enquête publique sur la demande présentée par la Sté NEXSTONE – projet de renouvellement d’autorisation et d’extension d’une carrière à ciel ouvert sur le territoire des communes d’Alan et d’Aurignac.
   3. Intégration au Groupement d’intérêt public « Ma santé, Ma Région » et approbation de la convention constitutive.

4. URBANISME

4. 1. Rétrocession à la commune de la parcelle AI 733 consorts MANADE

QUESTIONS DIVERSES