Le conseil communautaire se réunira le 23 octobre, à l’hôtel de la communauté, avenue de Toulouse à Carbonne à 19h.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Compte -rendu des décisions prises par le Bureau communautaire en vertu de l’article L.5211 -10 du CGCT
Fonctionnement :
Modification statutaire du SIVOM Saudrune Ariège Garonne SAGe
Finances :
Demande de subvention relative aux travaux de rénovation énergétique portant sur la crèche
de Montesquieu Volvestre
Collecte et valorisation des déchets
Tarif de la redevance spéciale pour la période 2024 – 2025
Convention de gestion de services entre la Communauté de Communes du Volvestre et le
SMECTOM du Plantaurel
Petite Enfance :
Projet d’ouverture d’une micro -crèche à Peyssies
Ressources humaines :
Création d’un emploi permanent de directeur des services au public chargé de coopération de
la Convention Territoriale Globale , à temps complet.
Mise à jour du tableau des effectifs
Questions diverses
