Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 3 juillet à 19h à Cazères (Maison Garonne – 2 rue du quai Notre Dame). Voici l’ordre du jour :
Action sociale :
- Création d’un Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) – fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’administration
- Election des représentants du conseil communautaire au conseil d’administration du CIAS
- Service autonomie à domicile – CPOM 2023-2027 dotation complémentaire
- Modification règlement Service Autonomie à Domicile
Finances :
- Versement d’un fonds de concours Rieumes 2023
- Versement d’un fonds de concours Lautignac 2024
- Versement d’un fonds de concours Lherm 2021
- Versement d’un fonds de concours Montoussin 2024
- Décision modificative n°1 – Budget principal
- Décision modificative n°1 – Budget principal photovoltaïque
- Décision modificative n°1 – Budget principal SPED
Développement économique :
- Cession d’une parcelle sur la zone d’activité Descaillaux à M. Christophe SALUZZO – commune de Saint-Élix-le-Château
- Attribution de subventions au titre du règlement d’aides à l’immobilier d’entreprises à l’entreprise SEIMA-FL
Déchets ménagers :
- Lancement marché travaux déchèterie Rieumes
- Lancement marché composteurs et conteneurs
- Rapport d’activité 2023 OM
- Contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec les éco-organismes agréés Eco-maison et Valobat
Habitat :
- Subvention à la commune de Boussens pour la modification N°2 du Plan Local de l’Urbanisme (PLU)
Petite enfance :
- Modification du règlement de subventions aux associations
Enfance Jeunesse :
- Participation de la communauté de communes aux stages BAFA et conventionnement organisme
- Lancement marché séjours
Voirie :
- Travaux supplémentaires dans le cadre du pool routier – convention avec les communes
Bâtiments communautaires/Travaux :
- Convention Lherm éclairage public – stade synthétique
- Lancement marché travaux photovoltaïque gymnase Cazères
Tourisme :
- Demande de renouvellement du classement en catégorie II de l’office de tourisme intercommunal
- Demande de subvention de fonctionnement CD31 pour l’OTI et signature de la convention d’objectifs quadripartite
Ressources humaines :
- Création – suppression de poste – Direction Enfance Jeunesse
- Création – suppression de poste – Direction Enfance Jeunesse
- Accueil d’un contrat d’apprentissage
- Créations-suppressions de postes – Avancements de grade
Affaires diverses :
- Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale du Pays du Sud-Toulousain arrêté
- Rapport d’activité 2024
Compte-rendu des décisions/arrêtés du Bureau et du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)
Questions diverses
