Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Carbonne, le mardi 17 novembre 2026 à 19h30.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2026
Compte-rendu des décisions du Maire
Éducation enfance et jeunesse :
Reconduction du dispositif d’accompagnement des élèves de maternelle dans les transports scolaires et demande d’aide financière auprès de la Région Occitanie pour la période 2026-2030
Approbation de la convention-cadre relative à l’Environnement Numérique de Travail (ENT-École), pour les établissements scolaires de Carbonne.
Approbation des conventions de mise à disposition de la piscine d’hiver de Rieux-Volvestre au profit des écoles Chanfreau
Finances :
Avenant à la convention Service Public de la Petite Enfance (SPPE)
Admissions en non-valeur
Tarifs
Décision modificative n°5
Administration générale :
Modification de la composition de la commission municipale « Vie associative, sports, culture, animation et vie locale » – Désignation d’un membre supplémentaire
Modification de la composition de la commission municipale « Éducation, enfance et jeunesse » – Désignation d’un membre supplémentaire
Transition énergétique des groupes scolaires Chanfreau et Hellé – Autorisation de solliciter une subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales de la Haute-Garonne pour l’acquisition d’équipements et la réalisation de travaux
Programme national « Petites Villes de Demain » – Candidature de la commune de Carbonne au maintien dans le dispositif « PVD cibles » pour la période 2027-2032
