ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 22 octobre 2026
1. Petite enfance / Support à la parentalité
1.1. Modification du règlement d’attribution des subventions aux associations
2. Enfance / Jeunesse
3. 2.1. Tarifs séjours hivers
2.2. Modification des critères d’attribution des séjours
Budget / Finances / Mutualisation des achats et des services
4. 3.1. Versement d’un fonds de concours 2024 – commune de Le Pin-Murelet
3.2. Versement d’un fonds de concours 2021 – commune de Le Fousseret
3.3. Décision modificative n°1 – Budget principal
3.4. Décision modificative n°1 – Budget Office de tourisme intercommunal
3.5. Convention de reversement de la dotation de soutien au service public de la petite enfance Cazères, Lherm et Rieumes
3.6. Nature de l’imputation des dépenses au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
Déchets / Cycle de l’eau
4.1. Avis sur la modification de la fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles et du tri pour les communes de plus de 2 000 habitants
4.2. Fusion du syndicat mixte du bassin versant de l’Arize et du syndicat rivières Salat Volp – compétence
GEMAPI
5. Terrains de grand jeu et vestiaires
5.1. Désaffectation terrain de grand jeu – Commune de Le Plan
6. Projet de territoire / Tourisme / Urbanisme
6.1. Désignation des représentants au sein du syndicat mixte du Parc naturel régional Comminges Barousse Pyrénées
7. Affaires diverses
7.1. Modification des statuts – Pays du Sud Toulousain
8. Compte-rendu des décisions/arrêtés du Bureau et du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)
9. Questions diverses
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