Le Conseil communautaire aura lieu le 28 mai à l’hôtel de la communauté, avenue de Toulouse à Carbonne, à 19 heures.
Ordre du jour :
Administration générale :
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT
3. Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire
4. Adoption de la charte informatique
5. Orientations et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus
6. Elections des délégués au groupe d’action local (GAL) du PETR du Pays Sud Toulousain
7. Désignation des délégués AMORCE
8. Désignation des agents du service juridique Haute-Garonne Ingénierie (HGI) comme référents déontologues pour les élus locaux
Finances :
9. Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
10. Régularisation d’écritures comptables liées au crédit-bail de la CUMA
11. Décision modificative du budget annexe Capens
12. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute Garonne pour des travaux de rénovation énergétiques de la crèche de Carbonne.
Ressources humaines :
13. Fixation de la composition du Comité Social Territorial, le maintien du paritarisme, le recueil du vote des représentants de l’employeur et la non-création d’une FSSSCT
14. Création de postes non permanent – accroissement temporaire d’activité
15. Création de postes non permanent – accroissement saisonnier d’activité
Collecte et valorisation des Déchets :
16. Modification du règlement des déchetteries
Attractivité territoriale :
17. Cession des locaux de la CUMA Cantonale à Montesquieu-Volvestre
Questions diverses
