Le Conseil communautaire se réunira le 18 décembre à l’hôtel de la communauté à Carbonne.
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 25 septembre et du 23 octobre 2025
Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT
Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT
Fonctionnement :
1) Élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PiCS) et désignation d’un élu référent
Collecte et valorisation des déchets :
2) Approbation du règlement de collecte
3) Appel à projets CITEO « Déchets abandonnés »
Finances :
4) Demande de fonds de concours de la commune de Rieux-Volvestre concernant les travaux de voirie et de trottoirs, rue Cameleve
4) Demande de fonds de concours de la commune de Rieux-Volvestre concernant les travaux de voirie et de trottoirs, rue Cameleve
5) Reversement de la part CPS au bénéfice des communes concernées
6) Attribution d’un fonds de concours à la commune de Goutevernisse
7) Attribution d’un fonds de concours à la commune de Castagnac
8) Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lahitère
9) Attribution d’un fonds de concours à la commune de Canens
10) Attribution d’un fonds de concours à la commune de Longages
11) Créances éteintes – Budget Principal
12) Créances éteintes – Budget Hôtel d’entreprises
13) Ouverture des crédits avant le vote du budget
14) Taux horaire des travaux en régie
15) Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL
Petite enfance :
16) Convention de reversement de la compensation financière par la commune de Carbonne dans le cadre du SPPE
Attractivité territoriale :
17) Avis sur l’ouverture dominicale des commerces de la commune de Noé
18) Avis sur l’ouverture dominicale des commerces de la commune de Carbonne
Services techniques :
19) Convention relative à la réalisation des travaux d’aménagement d’un double « tourne à gauche » sur la RD73 à Carbonne
Ressources humaines :
20) Contrat groupe assurance statutaire 2026/2029
Questions diverses
