Prochain conseil municipal de Montesquieu-Volvestre

Le prochain conseil municipal de Montesquieu-Volvestre aura lieu le lundi 15 décembre à partir de 19h dans la salle du conseil.

A l’ordre du jour :

FINANCES

  1. Reversement de recettes à la Régie Municipale d’Électricité de MONTESQUIEU-VOLVESTRE
  2. Marché de travaux – Construction de la maison de santé : déclaration de sous-traitant – Lot N°11

URBANISME

  1. Acquisition et classement dans le domaine public communal de parcelles

FONCTION PUBLIQUE (Ressources Humaines)

  1. Participation au financement du permis poids lourds (Catégorie C) pour un agent des services techniques
  2. Mise en place du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) dans les services de la commune
  3. Désignation d’un référent prévention dans le cadre de la mise en place du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)

DOMAINE ET PATRIMOINE

  1. Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune de MONTESQUIEU-VOLVESTRE
  2. Vente d’une maison appartenant à la commune
  3. Charte des collections de la médiathèque municipale

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