Le prochain conseil municipal de Montesquieu-Volvestre aura lieu le lundi 3 novembre à 20h30.
A l’ordre du jour :
FINANCES LOCALES
- Demande de subvention au Conseil Départemental – Poteaux à incendie
- Admission en non-valeur – Année 2024
- Autorisation d’ouverture de crédits avant le vote du budget 2026 – Investissement
- Participation financière des communes aux frais de scolarité
- Proposition de tarification spécifique pour la journée festive de Noël organisée par le Centre de Loisirs
- Décision modificative
- Fixation du loyer pour le local du cabinet médical – Mise en location
FONCTION PUBLIQUE (Ressources Humaines)
- Complémentaire santé des agents à compter du 1er janvier 2026
- Contrat groupe assurance statutaire 2026/2029
- Mise en place de bons d’achat pour les agents communaux à l’occasion des fêtes de fin d’année
DOMAINE ET PATRIMOINE
- Approbation des statuts et adhésion à la commission « Développement des Services et Usages Numériques » du Syndicat Mixte Haute-Garonne Numérique
- Moratoire sur les centrales photovoltaïques au sol, en particulier sur les espaces agricoles et naturels
