Conseil conseil municipal de carbonne

Conseil municipal de Carbonne
Mairie de Carbonne

Le conseil municipal se réunira le mardi 14 octobre 2025 à 21 heures.

Ordre du jour :

Ressources Humaines :

1. Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2026/2029 auprès du Centre de Gestion

de la Haute-Garonne (CDG31)

Contrat permettant de bénéficier des garanties et tarifs obtenus par le centre de gestion dans le

cadre du contrat groupe d’assurance statutaire

2. Autorisation de signature de la convention d’adhésion au service retraite du Centre de

Gestion de la Haute-Garonne (CDG31)

Suite à la résiliation par le CDG de la convention actuellement en rigueur, cette nouvelle

convention permettra au Centre de Gestion d’agir pour le compte de la collectivité auprès de la

CNRACL pour le contrôle et la réalisation des dossiers de retraite, moyennant une participation

financière à l’acte

3. Création de poste – emploi non permanent – Accroissement temporaire d’activité –

Service médiathèque

Recrutement en CDD pour le poste de responsable du service médiathèque.

Aménagement du territoire :

4. SDEHG – Mise en place d’un coffret marché en bordure de la salle des fêtes

Choix des modalités du financement du reste à charge de la commune de 3 806 € TTC auprès

du SDEHG

Décisions du Maire :

25-076 – Commande publique : Marché de travaux – construction médiathèque – avenant 1 lot n°6

Cloisons doublages/FP

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