Conseil communautaire du 25 septembre 2025 à 19 heures.
Fonctionnement :
Soutien aux communes sinistrées de l’Aude
Ressources humaines :
Création de poste non-permanent pour accroissement saisonnier d’activité
Finances :
Demande de fonds de concours de la commune de Rieux-Volvestre concernant les travaux de voirie et de trottoirs, rue Cameleve
Refacturation du traitement des déchets au garage Soula et Fils situé à Longages
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Salles-sur-Garonne,à celle de Montaut, de Latour et de Lapeyrère.
Admissions en non-valeur – Budget principal
Modification du reversement de la taxe d’aménagement 2025 par la commune de Capens
Annulation du reversement de la taxe d’aménagement des ZA pour 2026 pour la commune de Capens
Soutien pour le maintien de l’ouverture de la piscine couverte de la commune de Rieux-Volvestre
Répartition du Fonds national de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales 2025 (FPIC)
AP / CP pour les travaux de rénovation énergétique des crèches de Montesquieu-Volvestre et de Carbonne
Demande de subvention complémentaire auprès du Conseil Départemental pour les travaux de réhabilitation de la déchetterie de Montesquieu-Volvestre
Attractivité territoriale :
Attribution de subventions dans le cadre de l’Appel à projets communautaire ACTION (Aide Communautaire pour la Transition écologique et l’Instauration d’Opération en faveur de la Nature)
GEMAPI :
Elaboration du contrat de canal de Saint-Martory – Charte d’engagement
Services techniques :
Cession des ouvrages d’eaux usées de la ZAC Activestre 1 au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne – RESEAU31
Questions diverses
