Le conseil municipal se réunira à la mairie de Carbonne, le mardi 18 juillet 2023 à 19 heures.
Ordre du jour :
1. Election du secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2023.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
3. Révision SCoT
FINANCES :
4. Budget communal : créances éteintes
5. Budget communal : flux croisés et décision modificative n°4
6. Budget d’Alimentation en Eau Potable : flux croisés et décision modificative n°1
7. Diagnostic restructuration église et décision modificative n°5
CULTURE :
8. Demande d’aide à la diffusion auprès du Conseil Régional
URBANISME ET TRAVAUX :
9. Convention d’individualisation des contrats de fournitures d’eau
10. Projet de renforcement et de sécurisation de l’adduction en eau potable entre les confluences des rivières Garonne, Salat et Arize, sur les deux départements de la Haute-Garonne et l’Ariège
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE :
11. Règlement terrasses
12. Convention ALCOME
13. Extension de réseau éclairage public phase 2 sur le nouveau parking de la Gare SNCF
DÉLÉGATIONS AU MAIRE
