Communauté des communes du Volvestre : prochain conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire de la  CCV se déroulera le 22 juillet salle du conseil à l’espace Jallier, à 18h.

Ordre du jour :

Fonctionnement :

Transfert de la compétence PLU.

Désignation d’un délégué au PETR.

Pacte de gouvernance.

Convention d’intention CRTE.

Règlement communautaire des fonds de concours.

Budget principal : décision modificative N°1.

Budget Hôtel d’entreprises: décision modificative N°1.

Zonage de la CFEZ

Revitalisation des centres-Bourgs – Agriculture- Qualité alimentaire :

Modification N°1 du règlement d’aides à ta rénovation des devantures commerciales.

Ressources humaines :

Recrutement de deux étudiant.e.s en contrat d’apprentissage au sein du Service Petite Enfance.

Création de trois postes pour accroissement temporaire d’activité.

Délibération rectificative portant sur la création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet (Chef de projet « Petites villes de demain »| : correction d’une erreur matérielle.

Recrutement d’un volontaire Territorial en Administration: délibération complémentaire.

Instauration d’une gratification pour stagiaire de I ‘enseignement supérieur affecté à la direction des ressources humaines.

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