Le prochain conseil municipal de Montesquieu aura lieu le mardi 6 avril. Il se tiendra à la salle polyvalente à partir de 20h30.

A l’ordre du jour :

FINANCES LOCALES

  1. Approbation du compte de gestion 2020 – budget principal de la commune
  2. Approbation du compte de gestion 2020 – budget annexe du service enfance jeunesse
  3. Approbation du compte de gestion 2020 – budget annexe du restaurant scolaire
  4. Approbation du compte administratif 2020 – budget principal de la commune
  5. Approbation du compte administratif 2020 – budget annexe du service enfance jeunesse
  6. Approbation du compte administratif 2020 – budget annexe du restaurant scolaire
  7. Affectation des résultats 2020 – budget principal de la commune
  8. Affectation des résultats 2020 – budget annexe du service enfance jeunesse
  9. Affectation des résultats 2020 – budget annexe du restaurant scolaire
  10. Vote des taux d’imposition 2021 – budget principal de la commune
  11. Approbation des subventions aux associations 2021 – budget principal de la commune
  12. Présentation et vote du budget 2021 – budget principal de la commune
  13. Présentation et vote du budget 2021 – budget annexe du service enfance-jeunesse
  14. Présentation et vote du budget 2021 – budget annexe du restaurant scolaire

COMMANDE PUBLIQUE

  1. Signature d’avenants au marché de rénovation et mise en conformité du bâtiment de la mairie

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

  1. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal de Montesquieu-Volvestre
  2. Transfert de la compétence « plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale » prévu au titre de l’article 136 de la loi n° 2014-366 DU 24 MARS 2014 dite Loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)

 

 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Projet de photovoltaïque au lieu-dit La Hillette – Délibération d’information

FONCTION PUBLIQUE

  1. Fermeture d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps non complet (30 h)

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aide sociale

  1. Gestion de l’EHPAD « le Couloumé » – préparation 2022

AUTRES DOMAINE DE COMPETENCES

  1. Création d’une commission paritaire des marchés de plein air.