Conseil municipal à Cazères le 16 décembre

Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 16 décembre à 19h30 dans la salle des fêtes Michel Bon. A l’ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour engager, mandater, liquider les dépenses

3. Avenant mise à disposition du personnel communal

4. Participation masques Covid 19

5. Reclassement dans le réseau routier communal partie RD 6 et reclassement partie rue de la Case et rue de la Liberté dans le réseau routier départemental

6. Retrait délibération 2020-74 Comedec

7. Taux promus/promouvable

8. Créations et fermetures de postes

9. Mise en place et indemnisation des astreintes

10. DM Lotissement Marrast

11. Bilan social 2019

12. Ecritures d’ordre

13. Modification AP/CP Dojo

14. Délégation dépôt et signature des demandes d’autorisation d’urbanisme concernant le lotissement « Hourride »

15. Protection fonctionnelle des agents communaux

16. Renouvellement express de la convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d’urbanisme du PETR du Pays Sud Toulousain

17. Vente parcelle Georges Sand

18. Opération collaborative du Pays Sud Toulousain dans le cadre du programme LEADER

19. Vœu pour le maintien des trésoreries dans le Comminges

Mots-clés :

Articles en relation :

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *