Prochain conseil municipal à Montesquieu

Le prochain conseil municipal à Montesquieu aura lieu le lundi 30 novembre. En raison des conditions sanitaires, il se déroulera à la salle polyvalente à partir de 20h30.

A l’ordre du jour :

FINANCES LOCALES

  1. Décision modificative n°2 – attribution d’une subvention à l’association Communarbre
  2. Investissement avant le vote du budget 2021
  3. Décision modificative n°3 – augmentation du chapitre 012 – Budget Service Enfance Jeunesse
  4. Modification de l’acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances CLAC-CAJ
  5. Décision modificative n°4 – régularisation des opération patrimoniales – budget communal
  6. Demande de subvention auprès de la Région Occitanie/Pyrénées-Méditerranée pour la rénovation énergétique de la salle polyvalente
  7. Amendes de police 2021 – mise en place de radars pédagogiques aux entrées de ville
  8. Renouvellement de la participation financière de la commune aux frais de fonctionnement de al piscine couverte de Rieux-Volvestre

COMMANDE PUBLIQUE

  1. Signature d’un protocole d’accord – Marché de travaux skate-park
  2. Signature d’un avenant en moins-value au marché pour la construction des sanitaires publics du Couloumé et de la rue du collège, la rénovation de la mairie d’Argain et la mise en accessibilité du dojo
  3. Signature d’un avenant de maitrise d’œuvre pour construction des sanitaires publics du Couloumé et de la rue du collège, la rénovation de la mairie d’Argain et la mise en accessibilité du dojo
  4. Signature d’avenants au marché de rénovation et mise en conformité du bâtiment de la mairie

FONCTION PUBLIQUE

  1. Contrat d’assurance groupe statutaire proposé par le Centre de Gestion de la Haute-Garonne – Taux 2021
  2. Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème à temps complet (35h)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Signature d’une convention avec Orange pour l’implantation d’une antenne relais de radiotéléphonie
  2. SDEHG – Mise en place de l’éclairage au stade annexe de rugby
  3. Signature d’une convention de partenariat avec l’association Communarbre

ENSEIGNEMENT

  1. Renouvellement rythmes scolaires

AUTRE DOMAINE DE COMPETENCES

  1. Recensement de la population 2021 – Recrutement des agents recenseurs
  2. Recensement de la population 2021 – Fixation de la rémunération des agents recenseurs
  3. Recensement de la population 2021 – Remboursement des frais kilométriques

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